FRANCAISE DE BATTERIES
Présentation de la marque FRANCAISE DE BATTERIES
Déposée le 10 février 1993 par BOUQUEREL Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCAISE DE BATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCAISE DE BATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE DE BATTERIES est expirée depuis le 10 février 2003.
BOUQUEREL Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319077 - Publication au BOPI 2001-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12